Déposée le 9 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PARTENAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DYNAFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE PARTENAIRES domicilié(e) 224, chemin des Reys, 13880 VELAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 561 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRUELLE Noëlle - France.
La marque DYNAFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAFORME est expirée depuis le 9 juin 2002.
FRANCE PARTENAIRES a également déposé les autres marques suivantes : FP
FRANCE PARTENAIRES (SARL) - 224, chemin des Reys, 13880 VELAUX - France - SIREN 380561696
TRUELLE Noëlle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Savons; parfumerie; cosmétiques.Préparation diététique (substitut de repas) à base de viandes, poissons, volailles et gibiers; Préparation diététique (substitut de repas) à base d'extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Préparation diététique (substitut de repas) à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, vanille.Préparation diététique (substitut de repas) à base de céréales, protéines de lait, vanille naturelle et artificielle
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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